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Le 21 avril 2010…

 

Communiqué adressé à l'Assemblée du Peuple

 Lundi 19 avril 2010

sur les résultats des Réunions Extraordinaires du Conseil des Ministres de l'Eau des Pays du Bassin du Nil

à Charm El Cheikh les 13 et 14 avril 2010

 

 

Monsieur le Président de l'Assemblée du Peuple / Dr. Fathi Sorour

Messieurs les Députés membres de l'Assemblée

 

J'ai le plaisir de vous rencontrer pour mettre l'accent sur l'une de nos plus importantes questions vitales, concernant la sécurité nationale de l'Egypte et le destin des générations actuelles et prochaines à savoir la question de l'eau et les relations de l'Egypte avec les Pays du Bassin du Nil.

 

La question de l'eau du Nil remonte aux profondeurs de l'histoire égyptienne, que le peuple d'Egypte a protégée depuis l'époque pharaonique jusqu'à l'histoire de l'Egypte moderne, et je me contenterai de parler des faits de cette cause durant les derniers 50 ans depuis la conclusion d'une Convention en 1959 avec le Soudan jusqu'à la réunion de Charm El Cheikh :

 

·        Après la signature de la Convention de 1959 entre l'Egypte et le Soudan, l'Ethiopie a envoyé un Mémorandum à l'ONU affirmant sa réserve quant à la Convention et s'est donnée le droit de profiter de toutes les ressources hydrauliques se trouvant sur ses territoires.

 

·        Concernant les Pays du Plateau des Lacs Equatoriaux, le Gouvernement Britannique a commencé en 1960 à envoyer des lettres à l'Egypte et au Soudan indiquant les besoins des gouvernements des pays (d'Ouganda, du Kenya et de la Tanzanie) en eau et proposant d'effectuer des consultations techniques non officielles entre l'Egypte et le Soudan d'un côté et les représentants de ces pays d'un autre côté.

 

·        Les Gouvernements de l'Afrique de l'Est ont précisé leurs demandes hydrauliques du revenu naturel du Nil comme l'Egypte et le Soudan,  en plus d'un  droit absolu en les eaux de pluie qui tombent chez elles et qui n'atteignent pas le Nil. Les pourparlers se sont poursuivis entre le Comité de l'Eau du Nil et les pays de l'Afrique de l'Est depuis 1961 jusqu'en 1964 et ont débouché à un accord de répondre aux revendications urgentes et de fournir aux pays 750 millions m3, Quant aux  demandes ultérieures, il a été convenu d'établir le projet hydromet pour étudier la balance hydraulique du Plateau des Lacs Equatoriaux depuis 1967 en participation avec l'Egypte, le Soudan, l'Ouganda, le Kenya et la Tanzanie, y ont adhéré ensuite le Rwanda, le Burundi et le Congo, l'Ethiopie est restée membre observateur.

 

·        La coopération entre les Pays du Bassin du Nil a débuté en 1967 avec un projet pour les études hydrométéorologiques des Bassins des Lacs Equatoriaux, auquel ont participé huit pays du Bassin du Nil, et l'Ethiopie a rejoint en tant qu'observateur, le but était de rassembler et d'analyser les informations hydrométéorologiques  des Plateaux des Lacs Equatoriaux, qui a duré 25 ans.

 

·        En décembre 1992 a été signé un document TechoNile qui constitue un nouveau rassemblement pour lequel a été formé un Conseil de Ministres, un Comité Technique et un Secrétariat au pays du siège,  l'Ouganda (Entebbe), et auquel on adhéré  sept pays (l'Egypte, le Soudan, l'Ouganda, la Tanzanie, le Rwanda et le Congo) et quatre pays observateurs (l'Ethiopie, le Kenya, le Burundi, l'Erythrée).

 

·        En 1995 le rassemblement du TechoNile a élaboré un plan d'action pour étudier et développer le Bassin du Nil, les projets  ont comporté l'établissement d'un cadre juridique et institutionnel pour la coopération entre les Pays du Bassin du Nil, reconnu dans ce plan comme projet D3 (Nile Basin Cooperative Framework).  Sur l'insistance  de l'Ethiopie, les pays ont accepté de commencer le projet du cadre juridique et institutionnel pour la coopération entre les Pays du Bassin du Nil, le Conseil des ministres a approuvé le recrutement de trois experts de diverses spécialités de chaque pays pour préparer ce cadre dans un comité nommé le groupe des experts (Panel of Experts).

 

·        En 2004, un comité de négociation a été formé, comportant deux experts de chaque pays pour continuer le projet de l'accord cadre et de lui trouver des formules de compromis.

 

·        Le Comité de Négociations a présenté son rapport au Conseil des Ministres en décembre 2005, il soulignait  la présence de points de divergence, tel :

 

1.      Le rapport du nouveau cadre avec les conventions déjà conclues, l'Egypte tenait à ce que le nouvel accord cadre n'ait pas d'effet sur les conventions lesquelles préservent ses droits et son quota selon la convention de 1959.

2.      la nécessité que l'accord cadre comporte une disposition explicite concernant l'annonce préalable quant à toute modification  que les pays exécutent  au Nil.

 

    

Monsieur le Président de l'Assemblée du Peuple / Dr. Fathi Sorour

Messieurs les Députés membres de l'Assemblée

 

  • les négociations se sont poursuivies ensuite par les Ministres des Pays du Bassin du Nil, ils se sont convenus sur le remaniement de l'article concernant la préservation des conventions existant relatives à la sécurité hydraulique avec l’insistance de l'Egypte et du Soudan que la sécurité hydraulique de chaque pays du Bassin du Nil ne devrait pas affecter les droits et les utilisations actuelles des autres pays.

 

  • Durant la réunion ministérielle à l'Ouganda en juin 2007, les Ministres ont décidé que la poursuite des débats concernant l'article de la sécurité hydraulique ne sera pas fructueux, et ils sont convenu  l’adoption de la réunion de l’aliéna de la sécurité hydraulique  comportant la réserve de l'Egypte et du Soudan et de soumettre la question aux présidents des pays et des gouvernements du Bassin du Nil afin d'essayer de trouver une solution à ce différend, ils ont de même convenu que les procédures de l'annonce préalable peuvent être discutées à travers le Comité Technique de Consultation. Aucune mesure n'a été prise jusqu'à la fin des réunions du Conseil Ministériel 2007-2008, le Congo a pris en charge la présidence des réunions. 

 

  • A la réunion ministérielle extraordinaire en juillet 2008 à Kinshasa, il a été convenu d’accorder au Ministre des Ressources Hydrauliques Congolais trois mois pour un règlement de compromis à propos de  l'article de la sécurité hydraulique. Nous avons été surpris après 10 mois par une invitation à une réunion ministérielle  extraordinaire, à Kinshasa en mai 2009, durant laquelle les sept pays d'amont ont convenu de signer  l'accord cadre unilatéralement, en ajoutant l'article de la sécurité hydraulique en annexe à la convention, Les sept pays d'amont étaient disposées à la signature durant cette réunion en présence d'un grand rassemblement de presse des pays du Bassin.

 

  • L'Egypte a enregistré sa position de refus de signer l'accord cadre avant d’aboutir à un accord sur les points de divergence, et a précisé les points du différend, comme suit ;

 

 

    1.  Un article sur la sécurité hydraulique comportant la préservation des droits et des utilisations actuelles.
    2. la convention comporte les démarches pertinentes à  l'annonce préalable.
    3. Ne pas remanier les articles de l'accord cadre qu'en cas d'accord entre les Pays du Bassin du Nil ou par la majorité, mais que l'Egypte et le Soudan soient parmi la majorité.

 

Le Soudan avait quitté la réunion après la séance d'ouverture et a envoyé par la suite une  lettre et un mémorandum commun avec l'Egypte au Président du Conseil des Ministres annonçant son refus des résolutions de  la réunion de Kinshasa.

 

Monsieur le Président de l'Assemblée du Peuple / Dr. Fathi Sorour

Messieurs les députés membres de l'Assemblée

 

  • Une réunion des Ministres des pays du Bassin du Nil a été tenue à Alexandrie en juillet 2009, où ils ont convenu sur la nécessité que les pays d'amont et les pays d'aval entreprennent des démarches de manière intégrale. La réunion ministérielle a demandé au Comité technique et au Comité de négociations de tenir des réunions afin de régler les points de divergence et d'agir en tant qu'un seul Bassin  et un seul Nil avec une vision unifiée et unique lors de 6 mois.

 

  • L'Egypte a élaboré, en tant que Président du Conseil ministériel à partir de la réunion d'Alexandrie, une feuille de route pour tenir trois réunions du Comité technique de négociations commun, suivies par une réunion ministérielle extraordinaire à Charm El Cheikh afin d'exposer les résultats des trois réunions.

 

  • Une délégation Egyptienne de haut niveau a visité cinq pays d'amont, en octobre – novembre 2009, pour soumettre des propositions positives pour le règlement des points de divergence, mais elles ont été refusées par les pays d'amont.

 

  • Des messages présidentiels ont été envoyés, fin mars 2010, du Président Egyptien et du Président Soudanais aux Présidents des pays du Bassin du Nil, leur proposant d'établir un Commissariat chargé de mettre en place des projets communs et d'obtenir les financements, et ce à travers une déclaration présidentielle de la part des Présidents des pays du Bassin du Nil, de poursuivre les négociations entre les pays du Bassin du Nil sur les points de divergence et en suspens de l'Accord cadre.

 

  • La réunion ministérielle extraordinaire a été tenue à Charm El Cheikh le 13 avril, sous la présidence de l'Egypte, où ils ont examiné les conclusions des réunions techniques lesquelles n'ont pas abouti à un accord pour prendre des démarches collectives et les pays d'amont ont insisté à entamer la signature de l'Accord cadre sous sa forme actuelle à partir du 14 mai 2010. L'Egypte a répondu par la défense juridique et par ses droits historiques statués par le Droit International, refusant cette procédure en fond et en forme et a tenu aux Accords établis qui lui garantissent ses droits à l'utilisation de l'eau du Nil. La réunion de Charm El Cheikh n'a débouché qu'à une déclaration de positions de la part des pays d'amont d'un coté et de la part de l'Egypte et du Soudan d'un autre coté sans parvenir à aucune décision.

 

 

Monsieur le Président de l'Assemblée du Peuple / Dr. Fathi Sorour

Messieurs les députés membres de l'Assemblée

 

  1. L'Egypte ne signera  l'Accord cadre à moins qu'il y ait une clause explicite qui assure ses droits et les utilisations hydrauliques actuels. La signature de l'Egypte du projet de l'Accord sous sa forme actuelle sans le règlement des  points de divergence en suspens ne sert en rien les intérêts Egyptiens, voire endommage les droits stipulés à l'Egypte selon les Conventions Internationales qui sont toujours valides cours entre l'Egypte et les pays d'amont, comme à titre d'exemple:
    • Les Accords conclus avec l'Ethiopie en 1902 et en 1906.
    • Les mémorandums échangés en 1929 entre le Royaume Uni (au nom des pays du plateau équatorial et du Soudan) et l'Egypte concernant l'utilisation de l'eau du Nil pour l'irrigation.
    • Les mémorandums échangés entre le Royaume Uni au nom des pays du plateau équatorial et l'Egypte concernant l'établissement d'une station de génération  des chutes Owen en Ouganda (1949-1953) qui ont affirmé les principes et les bases stipulés  dans l'Accord de 1929.
    • Accord entre la République Arabe Unie et le Soudan pour le plein profit de l'eau du Nil en 1959.
    • L'Accord conclu entre l'Egypte et l'Ouganda en 1991 qui affirme les Accords de 1949 et de 1953.

 

  1. Si les pays d'amont signent individuellement le projet de l'Accord cadre, ceci serait réputé une violation des procédures convenues lors de l'Initiative du Bassin du Nil qui stipule que l'adoption du projet de l'Accord n'est valide qu'à la convergence unanime des opinions et non à la majorité; Il s'ensuit donc que l'Accord est considéré hors du cadre de l'Initiative.
  2. Au cas où les pays d'amont signeraient unilatéralement l'Accord cadre, ceci n'engagerait en rien l'Egypte et n'aurait aucun effet légal sur ses droits que lui assurent les Accords actuels, vu que l'Egypte serait considéré un pays non signataire et donc l'accord cadre n'aurait aucun effet protestable contre l'Egypte.

 

 

Monsieur le Président de l'Assemblée du Peuple / Dr. Fathi Sorour

Messieurs les députés membres de l'Assemblée

 

·        Le quota de l'Egypte en eau du Nil est limité et stable à la lumière d'une grande démographie en croissance perpétuelle, qui s'élève actuellement à 82 millions d'individus et la part annuelle du citoyen est moins de 700m3, c'est-à-dire beaucoup moins du niveau de pénurie hydraulique en plus d'une lacune alimentaire qui s'élargie pour atteindre 7 milliards de dollars chaque année. Le gouvernement déploie des efforts et tient de grands investissements pour augmenter la performance des réseaux hydrauliques afin d'aboutir à 75%, qui est l'une des plus hautes performances au Moyen Orient et en Afrique, de sorte qu'il puisse répondre aux besoins hydrauliques des citoyens. L'Egypte a déclaré maintes fois que le seul moyen au Bassin du Nil c'est la coopération afin d'augmenter son revenue en faveur de tous ses peuples, sachant que le revenue du Bassin du Nil est le moindre parmi les autres  grands fleuves du monde.

 

  • Le Gouvernement Egyptien est  conscient que la question de l'eau du Nil est une question de sécurité nationale qui concerne le présent et l'avenir de l'Egypte, et qu'il est absolument inacceptable de toucher aux droits hydrauliques de l'Egypte ou à ses utilisations actuelles.

 

  • Le Gouvernement Egyptien et ses différents organismes prennent actuellement des démarches importantes pour renforcer la coordination et la coopération avec le Soudan frère, la communauté internationale et les pays d'amont, vu que les négociations constituent la seule issue moyen, et que si les pays d'amont signent unilatéralement, l'Egypte en ce cas maintiendra son droit à entreprendre ce qu'elle jugera  convenable pour protéger ses intérêts nationaux.

 

 

  • Nous remercions les partenaires au développement, les Donateurs à l'Initiative du Bassin du Nil pour leur soutien continu de l'Initiative, mais nous leur disons que si les pays d'amont signent l'Accord de leur coté, ceci représentera une déclaration de l'échec de l'Initiative et des grands efforts que les pays Donateurs ont déployé pour la soutenir.

 

 

Monsieur le Président de l'Assemblée du Peuple / Dr. Fathi Sorour

Messieurs les Députés membres de l'Assemblée

 

  • L'Egypte a déployé d'énormes efforts pour le développement et le renforcement des relations positives avec les pays du Bassin du Nil à travers l’établissement de nombreux grands projets desquels les peuples de la région bénéficient, notamment le projet Egypto-ougandais pour la lutte contre les mauvaises herbes aquatiques, à des frais remontant à 18.4 millions de dollars, ce qui a contribué à la reprise de la vie naturelle, l'activation du mouvement commercial et économique et l'amélioration de l'eau, ainsi que le regain du niveau de l'eau de son niveau naturel au lac Victoria et éviter le recul de l'eau des villages des pêcheurs, la restriction des maladies et des épidémies et la facilitation de la navigation au fleuve. Par ailleurs, dix barrages pour rassembler l’ eau des pluies au nord-est de l'Ouganda sont en cours de construction, avec 2 millions de dollars, ainsi que la convergence actuelle pour l'activation d'une bourse de 4.5 millions de dollars qui a été signée en janvier 2010 pour mettre en œuvre les barrages, creuser des puits souterrains et donner des stages de formation.

 

  • Le système de coopération actuel entre l'Egypte et le Bassin du Nil inclus également le creusement de 180 puits souterrains aux régions arides du Kenya avec 6.18 millions de dollars, ainsi qu'un accord actuel de creuser 20 autres puits avec 1.5 millions de dollars, et 30 autres en Tanzanie avec 2 millions de dollars. La dernière visite en Tanzanie pour assister à la célébration du 10ème anniversaire de l'initiative du Bassin du Nil a également mené à la signature d'un accord de coopération avec la Tanzanie pour creuser 70 nouveaux puits avec 50 millions de dollars pour servir comme eau potable et pour l'agriculture des Tanzaniens.

 

 

  • D’autre part, les hommes d'affaires Egyptiens ont présenté 10 bourses scolaires, parmi lesquelles 4 bourses pour les étudiants des études supérieures (Master et PHD) pour l'Ethiopie et le Rwanda, ainsi que 2 bourses aux étudiants du Sud  Soudan pour obtenir leur licence. En outre, il y a 4 autres bourses pour obtenir une licence en polytechnique aux étudiants du Bassin du Nil aux universités Egyptiennes en 2009/2010, ainsi que l’offre de 4 autres bourses de l'Université Britannique en Egypte pour obtenir une licence de polytechnique civile en 2010/2011, afin de développer les performances, la construction des potentialités et le  transfert des expertises polytechniciennes et académiques des cadres spécialisés dans le domaine de la polytechnique des ressources hydrauliques. Il y a également 90 autres bourses scolaires aux  étudiants du Bassin du Nil, en plus de la coordination du Ministère des Affaires Etrangères avec le Ministère des Ressources Hydrauliques et de l'Irrigation et avec l'Université du Caire annuellement pour présenter de nombreuses bourses aux étudiants dans le domaine du Diplôme des ressources hydrauliques commun à l'Université du Caire.

 

  • Il existe de même une multitude d’autres aspects de coopération aux divers secteurs de l'électricité, du pétrole, de la santé, de l'enseignement, et des activités de soutien technique, de formation et de développement des les capacités que le ministère des affaires étrangères réalise à travers le Fonds Egyptien pour la Coopération Technique avec l'Afrique.

 

  • Dans le cadre de la consolidation des relations entre les Pays du Bassin, plusieurs visites égyptiennes officielles ont été effectuées, notamment la visite du Président de l'Assemblée du Peuple d'Egypte en Ethiopie en décembre 2009 à la tête d'une délégation de plus de 100 hommes d'affaires égyptiens, des représentants de banques et de compagnies de construction, dans le but de déceler les opportunités d'investissement en Ethiopie, vu que durant ces visites ont été signés plusieurs conventions et protocoles dans divers domaines. Ceci est lié à d'autres visites effectuées par  nombre de Ministres des Pays du Bassin du Nil comme l'Ouganda et la Tanzanie, il est prévu que les opportunités d'investissements aux Pays du Bassin témoignent davantage d'investissements égyptiens pour répondre aux besoins urgents des pays frères dans les divers domaines. 

 

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